Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site cafechulo.fr les informations suivantes :

Éditeur

Le site est édité par CAFÉ CHULO SAS, au capital de  20 000 €, immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 940 866 411, Code APE/NAF 1083Z. Jérôme Alexandre Detruit, Président et Gérant mandataire, est le directeur de la publication.

Hébergement

Le site est hébergé par sur infrastructure OVH SAS, une filiale de OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

Jérôme Alexandre Detruit EI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de son propriétaire.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Crédits

Textes et images du site, sauf mention contraire: Jérôme Alexandre.

Conception et développement: .